J BASTOS
Présentation de la marque J BASTOS
Déposée le 4 novembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEITA PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « J BASTOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque J BASTOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703237.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque J BASTOS est expirée depuis le 4 novembre 2021.
SEITA PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 7 mai 2001 n°2198777 - Publication au BOPI 2001-05-07
Inscription le 1 août 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°188205 - Publication au BOPI 1995-08-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14
Inscription le 11 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405582 - Publication au BOPI 2005-01-11
Renouvellement sans limitation le 24 août 2011 n°2478457 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-08-24